Articles

Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2006 portant création du baccalauréat professionnel spécialité « technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)

Les titulaires du baccalauréat professionnel technicien de maintenance des systèmes énergétiques et climatiques » régi par les dispositions de l'arrêté du 3 mai 2006 susvisé et les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité énergétique », option B : gestion et maintenance des systèmes énergétiques et climatiques, régi par les dispositions de l'arrêté du 29 juillet 1998 susvisé peuvent demander à être dispensés des unités U 11, U 2 et U 33 du baccalauréat professionnel spécialité technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » régi par les dispositions du présent arrêté.

Les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité " technicien d'études du bâtiment " régi par les dispositions de l' arrêté du 8 avril 2008 peuvent demander à être dispensés des unités U11 et U20 du baccalauréat professionnel spécialité " technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques " régi par les dispositions du présent arrêté.
Les titulaires du brevet professionnel spécialité équipements sanitaires » régi par les dispositions de l'arrêté du 27 juillet 1999 peuvent demander à être dispensés de l'unité U 32 du baccalauréat professionnel spécialité technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » régi par les dispositions du présent arrêté.
Les titulaires du brevet professionnel spécialité monteur en installations de génie climatique » régi par les dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 peuvent demander à être dispensés des unités U 32 et U 33 du baccalauréat professionnel spécialité technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques » régi par les dispositions du présent arrêté.