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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 avril 2008 fixant le guide national de référence des techniques professionnelles relatif aux manœuvres feux de forêts)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 avril 2008 fixant le guide national de référence des techniques professionnelles relatif aux manœuvres feux de forêts)


Le présent arrêté entrera en vigueur le 1er janvier 2009.