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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-333 du 10 avril 2008 relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-333 du 10 avril 2008 relatif aux comités de sélection des enseignants-chercheurs)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
Art. 9, Art. 8, Sct. Chapitre, Sct. Chapitre II : Les comités de sélection.


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°84-431 du 6 juin 1984
Sct. Chapitre III : Positions.