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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 26 avril 1990 relatif à la répartition des cotisations complémentaires de l'assurance maladie des exploitants agricoles)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 14 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 26 avril 1990 relatif à la répartition des cotisations complémentaires de l'assurance maladie des exploitants agricoles)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 juin 1990
Art. 1