Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mars 2008 modifiant l'arrêté du 18 mars 2005 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 mars 2008 modifiant l'arrêté du 18 mars 2005 modifié portant homologation du circuit de vitesse Bugatti au Mans (Sarthe))
Les plans-masses annexés à l'arrêté du 18 mars 2005 susvisé sont remplacés par le plan-masse annexé au présent arrêté.