Un conseil des études est consulté sur l'organisation des études et des formations, le contenu des programmes, le choix des méthodes pédagogiques et, le cas échéant, le régime de contrôle des connaissances dans les établissements de Noisiel, Noisy-le-Grand et Lyon.
La composition et le mode de fonctionnement de cette instance sont arrêtés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.