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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques)


Le présent arrêté s'applique aux téléphériques visés à l'article L. 342-7 du code du tourisme ainsi qu'aux téléphériques soumis, au titre des systèmes de transports publics guidés, aux dispositions du décret du 9 mai 2003 susvisé relatif à la sécurité des transports publics guidés.