Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 mars 2008 portant modification de l'arrêté du 16 décembre 2004 relatif à la conception générale des téléphériques et de l'arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 décembre 2004
Art. 2, Art. 6, Art. 10, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20, Art. 20-1, Art. 20-2, Art. 22, Art. 24