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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2008 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2008 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle)


L'arrêté du 31 août 2005relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle est abrogé.