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Article R4216-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Article R4216-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)


La distance maximale à parcourir pour gagner un escalier en étage ou en sous-sol n'est jamais supérieure à quarante mètres.
Le débouché au niveau du rez-de-chaussée d'un escalier s'effectue à moins de vingt mètres d'une sortie sur l'extérieur.
Les itinéraires de dégagements ne comportent pas de cul-de-sac supérieur à dix mètres.