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Article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R4412-149 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Les concentrations des agents chimiques présents dans l'atmosphère des lieux de travail figurant dans le tableau suivant ne doivent pas dépasser, dans la zone de respiration des travailleurs, les valeurs limites d'exposition professionnelle définies ci-après :

DÉNOMINATION

 NUMÉRO
CE (1)
 NUMÉRO
CAS (2)

VALEUR LIMITE
d'exposition professionnelle

 VALEUR LIMITE
d'exposition professionnelle		 OBSERVATIONS
 MESURES
transitoires

8 h (3)

Court terme (4)

mg/m³ (5)

ppm (6)

fibres
par cm³

mg/m³

ppm

fibres
par cm³

Acétate d'isopentyle.

204-662-3

123-92-2

270

50

540

100

?

?

Acétate de
2-méthoxy-1-
éthyléthyle.

 203-603-9
 108-65-6
 275
 50
550
 100
Peau (7)
 ?

Acétate de 1-méthylbutyle.

 210-946-8
 626-38-0
 270
 50
540
 100
?
 ?

Acétate de pentyle.

 211-047-3
 628-63-7
 270
 50
540
 100
?
 ?

Acétone.

 200-662-2
 67-64-1
 1 210
 500
2 420
 1 000
?
 ?

Acétonitrile.

 200-835-2
 75-05-8
 70
 40
?
 ?
Peau (7)

Acide chlorhydrique.

 231-595-7
 7647-01-0
 ?
 ?
7,6
 5
?
 ?

2-aminoéthanol.

 205-483-3
 141-43-5
 2,5
 1
7,6
 3
Peau (7)

Ammoniac anhydre.

 231-635-3
 7664-41-7
 7
 10
14
 20
?
 ?

Azide de sodium.

 247-852-1
 26628-22-8
 0,1

0,3

Peau (7)
 ?

Benzène.

 200-753-7
 71-43-2
 3,25
 1
?
 ?
Peau (7)
 ?

Bois
(poussières de).

1

?
 ?
?
 ?

Brome.

 231-778-1
 7726-95-6
 0,7
 0,1
?
 ?
?

Butanone.

 201-159-0
 78-93-3
 600
 200
900
 300
Peau (7)
 ?

Chlore.

 231-959-5
 7782-50-5
 ?
 ?
1,5
 0,5
?

Chlorobenzène.

 203-628-5
 108-90-7
 23
 5
70
 15
?
 ?

Chloroforme.

 200-663-8
 67-66-3
 10
 2
?
 ?
Peau (7)
 ?

Chlorure de vinyle monomère.

 200-831-0
 75-01-4
 2,59
 1
?
 ?
?
 ?

Cumène.

 202-704-5
 98-82-8
 100
 20
250
 50
Peau (7)
 ?

Cyclohexane.

 203-806-2
 110-82-7
 700
 200
?
 ?
?

Cyclohexanone.

 203-631-1
 108-94-1
 40,8
 10
81,6
 20
?
 ?

1,2-dichlorobenzène.

 202-425-9
 95-50-1
 122
 20
306
 50
Peau (7)
 ?

N, N-diméthylacéta-mide.

 204-826-4
 127-19-5
 7,2
 2
36
 10
Peau (7)
 ?

Diméthylamine.

 204-697-4
 124-40-3
 1,9
 1
3,8
 2
?
 ?

Diéthylamine.

 203-716-3
 109-89-7
 15
 5
30
 10
?

Ethylamine.

 200-834-7
 75-04-7
 9,4
 5
28,2
 15
?
 ?

Ethylbenzène.

 202-849-4
 100-41-4
 88,4
 20
442
 100
Peau (7)
 ?

Fibres céramiques réfractaires classées cancérogènes.



0,1



Valeur limite (3) : 0,5 fibres par cm³ jusqu'au 30 juin 2009.

Fluorure d'hydrogène.

 231-634-8
 7664-39-3
 1,5
 1,8
2,5
 3
?
 ?

n-heptane.

 205-563-8
 142-82-5
 1 668
 400
2 085
 500
?
 ?

Heptane-2-one.

 203-767-1
 110-43-0
 238
 50
475
 100
Peau (7)
 ?

Heptane-3-one.

 203-388-1
 106-35-4
 95
 20
?
 ?
?
 ?

n-hexane.

 203-777-6
 110-54-3
 72
 20
?
 ?
?

Méthanol.

 200-659-6
 67-56-1
 260
 200
?
 ?
Peau (7)

(2-méthoxyméthyl éthoxy)-propanol.

 252-104-2
 34590-94-8
 308
 50
?
 ?
Peau (7)
 ?

1-méthoxypropane-2-ol.

 203-539-1
 107-98-2
 188
 50
375
 100
Peau (7)
 ?

4-méthylpentane-2-one.

 203-550-1
 108-10-1
 83
 20
208
 50
?
 ?

Morpholine.

 203-815-1
 110-91-8
 36
 10
72
 20
?

Oxyde de diéthyle.

 200-467-2
 60-29-7
 308
 100
616
 200
?
 ?

Pentachlorure de phosphore.

 233-060-3
 10026-13-8
 1
 ?
?
 ?
?

Pentane.

 203-692-4
 109-66-0
 3 000
 1 000
?
 ?
?

Phénol.

 203-632-7
 108-95-2
 7,8
 2
15,6
 4
Peau (7)
 ?

Phosgène.

 200-870-3
 75-44-5
 0,08
 0,02
0,4
 0,1
?
 ?

Phosphine.

 232-260-8
 7803-51-2
 0,14
 0,1
?
 ?
?

Plomb métallique et ses composés.

0,1




Limite pondérale définie en plomb métal (Pb).
 ?

Silice (poussières alvéolaires de quartz).

0,1






Silice (poussières alvéolaires de cristobalite).

0,05






Silice (poussières alvéolaires de tridymite).

0,05






Sulfotep.

 222-995-2
 3689-24-5
 0,1
 ?
?
 ?
Peau (7)
 ?

Tétrahydrofurane.

 203-726-8
 109-99-9
 150
 50
300
 100
Peau (7)
 ?

Toluène.

 203-625-9
 108-88-3
 192
 50
384
 100
Peau (7)

1,2,4-trichlorobenzène.

 204-428-0
 120-82-1
 15,1
 2
37,8
 5
Peau (7)
 ?

1,1,1-trichloroéthane.

 200-756-3
 71-55-6
 555
 100
1 110
 200
?
 ?

Triéthylamine.

 204-469-4
 121-44-8
 4,2
 1
12,6
 3
Peau (7)
 ?

1,2,3-triméthylbenzène.

 208-394-8
 526-73-8
 100
 20
250
 50
?
 ?

1,2,4-triméthylbenzène.

 202-436-9
 95-63-6
 100
 20
250
 50
?
 ?

1,3,5-triméthylbenzène (mésitylène).

 203-604-4
 108-67-8
 100
 20
250
 50
?
 ?

m-xylène.

 203-576-3
 108-38-3
 221
 50
442
 100
Peau (7)
 ?

o-xylène.

 202-422-2
 95-47-6
 221
 50
442
 100
Peau (7)
 ?

p-xylène.

 203-396-5
 106-42-3
 221
 50
442
 100
Peau (7)
 ?

Xylène : mélange d'isomères.

 215-535-7
 1330-20-7
 221
 50
442
 100
Peau (7)
 ?

(1) Inventaire européen des substances chimiques existantes (EINECS).
(2) Numéro du Chemical Abstract Service (American Chemical Society).
(3) Mesurée ou calculée par rapport à une période de référence de huit heures, moyenne pondérée dans le temps.
(4) Valeur limite au-dessus de laquelle il ne doit pas y avoir d'exposition et qui se rapporte à une période de quinze minutes sauf indication contraire.
(5) mg/m³ : milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 kPa (760 mm de mercure).
(6) ppm : partie par million en volume dans l'air (ml/m³).
(7) la mention "peau" accompagnant la limite d'exposition professionnelle indique la possibilité d'une pénétration cutanée importante.