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Article R4457-3 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R4457-3 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Code du travail)


Si les résultats de l'évaluation mettent en évidence des expositions individuelles susceptibles d'atteindre ou de dépasser une dose efficace de 1 mSv par an, l'employeur étudie les possibilités techniques permettant d'éviter ou de réduire l'exposition des travailleurs, notamment en ayant recours à un procédé ou à un produit offrant de meilleures garanties pour la santé et la sécurité des travailleurs.