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Article R4532-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)

Article R4532-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Code du travail)


Le maître d'ouvrage veille à ce que le coordonnateur soit associé pendant toutes les phases de l'opération à l'élaboration et à la réalisation du projet de l'ouvrage, en particulier en lui donnant accès à toutes les réunions organisées par le maître d'œuvre et en le rendant destinataire, dans un délai compatible avec l'exercice de sa mission, de toutes les études réalisées par celui-ci.