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Article R6223-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R6223-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)


Le nombre maximal d'apprentis ou d'élèves de classes préparatoires à l'apprentissage pouvant être accueillis simultanément dans une entreprise ou un établissement est fixé à deux par maître d'apprentissage.
Le maître d'apprentissage peut également, en application de l'article L. 6222-11, accueillir un apprenti dont la formation est prolongée en cas d'échec à l'examen.