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Article Annexe VI AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe VI AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS

DES PRATICIENS ADJOINTS CONTRACTUELS

Décret n° 95-569 du 6 mai 1995 modifié

Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS

au 1er mars 2008

(en euros)

I.-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :

7e niveau

46 333,58

6e niveau

43 560,06

5e niveau

41 536,55

4e niveau

38 311,63

3e niveau

33 903,43

2e niveau

31 142,97

1er niveau

27 041,26

II.-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27