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Article Annexe V AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe V AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DES PRATICIENS

EXERÇANT LEUR ACTIVITÉ À TEMPS PARTIEL

Articles R. 6152-201 à R. 6152-277 du code de la santé publique

Mesures permanentes



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS

au 1er mars 2008

(en euros)

I.-Emoluments hospitaliers (montants bruts annuels) :

13e échelon

48 795,47

12e échelon

46 726,74

11e échelon

41 018,52

10e échelon

39 055,02

9e échelon

36 191,59

8e échelon

34 882,53

7e échelon

33 737,25

6e échelon

31 446,55

5e échelon

29 646,50

4e échelon

28 337,44

3e échelon

27 519,38

2e échelon

26 864,94

1er échelon

26 292,06

II.-Indemnité pour activité exercée sur plusieurs établissements (montant brut mensuel)

409,27