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Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

Article Annexe II AUTONOME PERIME, en vigueur du au (Arrêté du 20 mars 2008 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé)

ÉMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES HOSPITALIERS UNIVERSITAIRES


Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié

Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié



PERSONNELS CONCERNÉS

MONTANTS

au 1er mars 2008

(en euros)

1. Mesures permanentes

Personnels enseignants et hospitaliers

des centres de soins, d'enseignement

et de recherche dentaires

A.-Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Après 12 ans

54 608,91

Après 9 ans

48 121,39

Après 6 ans

40 552,79

Après 3 ans

37 309,05

Avant 3 ans

32 984,20

B.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

43 785,62

Après 15 ans

40 947,58

Après 12 ans

38 002,26

Après 9 ans

35 057,08

Après 6 ans

32 111,77

Après 3 ans

29 158,23

Avant 3 ans

26 184,90

Indemnité de service public exclusif pour A et B (montant brut mensuel)

479,76

C.-Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Après 18 ans

17 514,30

Après 15 ans

16 379,17

Après 12 ans

15 201,07

Après 9 ans

14 022,97

Après 6 ans

12 844,68

Après 3 ans

11 663,22

Avant 3 ans

10 474,18

D.-Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires (montants bruts annuels) :

Temps plein après 2 ans

20 113,74

Temps plein avant 2 ans

17 272,18

Temps partiel après 2 ans

8 125,23

temps partiel avant 2 ans

6 988,47

2. Mesures transitoires

Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires

a) Personnels exerçant à temps plein (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires chefs de service :

1re classe :

6e échelon :

Après 4 ans de grade hospitalier

40 236,35

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 725,83

5e échelon :

Après 4 ans de grade hospitalier

40 276,24

Avant 4 ans de grade hospitalier

32 771,83

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :

1re classe :

6e échelon

31 177,55

5e échelon

31 217,76

Indemnité de service public exclusif (montant brut mensuel)

479,76

b) Personnels exerçant à temps partiel (montants bruts annuels) :

Professeurs du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :

1re classe à partir du 4e échelon

12 504,92

Professeurs du deuxième grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires non chef de service :

5e et 6e échelon

11 859,65