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Article R231-59-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R231-59-3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)


La fiche d'exposition, prévue au III de l'article R. 231-56-10 pour chacun des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'inhalation de poussières d'amiante, précise les procédés de travail ainsi que les équipements de protection collective et individuelle utilisés.