Article R232-12-13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)
Article R232-12-13 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)
Les dispositions spécifiques relatives à la prévention des explosions sont précisées à la sous-section VI de la présente section.
Les dispositions spécifiques relatives aux installations électriques pour les locaux ou les emplacements présentant des dangers d'incendie ou des risques d'explosion sont précisées dans la réglementation relative à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques, prévue par le décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988.