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Article R234-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R234-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)


Il est interdit d'admettre les jeunes travailleurs de moins de dix-huit ans au service des appareils à vapeur soumis aux prescriptions du décret du 2 avril 1946 portant règlement sur les appareils à vapeur autres que ceux placés à bord des bateaux.