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Article R241-32-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
30/07/2004
au
01/05/2008
(Code du travail)
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Article R241-32-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du
30/07/2004
au
01/05/2008
(Code du travail)
Toute absence de médecin du travail d'une durée supérieure à trois mois fait l'objet d'un remplacement.