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Article R243-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)

Article R243-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Code du travail)


Les dispositions du chapitre Ier du présent titre sont applicables à la médecine du travail des salariés liés par un contrat de travail temporaire, sous réserve des modalités particulières prévues par le présent chapitre.