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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 mars 2008 modifiant l'arrêté du 16 juin 2005 fixant les minima d'enjeux pour les paris engagés sur les courses hippiques)


A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juin 2005
Art. 1