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Article R442-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
19/03/2008
au
11/08/2023
(Code de l'éducation)
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Article R442-39 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du
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(Code de l'éducation)
Le chef d'établissement assume la responsabilité de l'établissement et de la vie scolaire.