Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 19/03/2008 (Arrêté du 6 mars 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de tournesol et soja))

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
― soja : Batida, Orion, Sapporo ;
― tournesol : Bahia, Inagri 104, LG 5660, Sarita, Trisun 860, Vidoc.