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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministre chargé de l'emploi)


L'arrêté de spécialité du titre professionnel mentionne, le cas échéant, les reconnaissances, partielles ou totales, avec d'autres certifications à finalité professionnelle.