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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 février 2008 fixant les effectifs des personnels enseignants et hospitaliers temporaires et des assistants de l'enseignement supérieur des centres hospitaliers et universitaires)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 26 février 2008 fixant les effectifs des personnels enseignants et hospitaliers temporaires et des assistants de l'enseignement supérieur des centres hospitaliers et universitaires)


Les effectifs des personnels enseignants et hospitaliers temporaires visés à l'article 1er (4°) du décret du 24 septembre 1960 susvisé, d'une part, les effectifs des personnels temporaires visés à l'article 1er (2° et 3°) du décret du 24 février 1984 susvisé, d'autre part, ainsi que les personnels titulaires visés à l'article 1er du décret du 8 mars 1999 susvisé sont fixés, au 1er janvier 2007, conformément aux tableaux figurant en annexe.