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Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

Article Annexe II AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

A. - Liste des modifications des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre, visés à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

Pour les substances figurant dans la colonne Dénomination usuelle (résidus) » du tableau ci-dessous, les dispositions des colonnes Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé sont remplacées par les dispositions du tableau ci-dessous :

DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)
Diazinon.
O, O-diethyl O-2-isopropyl-6-methylpyrimidin-4-yl phosphorothioate.
0,01 (*)
Iprodione.
3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl-2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide.
0,02 (*) (p')
Trifloxystrobine.
Methyl (E)-methoxyimino-{(E)-a-[1-a-(a, a, a-trifluoro-m-tolyl)-ethylideneaminooxyl]o-tolyl}-acetate.
0,02 (*) (p')
Métalaxyl, y compris d'autres mélanges de constituants isomères incluant le métalaxyl-M (somme des isomères).
Méthyle N-(2-methoxyacetyl)-N-(2,6-xylyl)-DL-alaninate.
0,05 (*)
(*) Indique le seuil de détection.
(p') Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 15 juin 2011.

B. - Liste des ajouts de teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre, visés à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

Les dispositions prévues aux colonnes Dénomination usuelle (résidus) », Dénomination chimique » et Teneurs maximales en mg/kg » du tableau ci-dessous sont ajoutées à celles prévues dans le tableau de l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé.

DÉNOMINATION USUELLE
(résidus)
DÉNOMINATION CHIMIQUE
TENEURS MAXIMALES
(en mg/kg)
Etoxazole.
(RS)-5-tert-butyl-2-[2-(2,6-difluorophenyl) -4,5-dihydro-1,3-oxazol-4yl]phenetole.
0,02 (*) (p)
Indoxacarbe (somme des isomères S et R).
(S)-méthyl-7-chloro-2,5-dihydro-2[((méthoxy carbonyl)[4-trifluoro methoxy) phényl) amino] carbonyl] indénol (1,2-e [1,3,4] oxadiazine-4a(3H)-carboxylate.
0,02 (*) (p)
MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA.
4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid.
0,05 (*) (p)
Tolylfluanide (somme du tolylfluanide et du diméthylaminosulfotoluidide exprimée en tolylfluanide).
N-dichlorofluorométhylthio-N, N'-diméthyl-N-p-tolylsulfamide.
0,05 (*) (p)
Mesosulfuron-méthyl exprimé en mesosulfuron.
Methyl2-[3-(4,6-dimethoxypyrimidin-2-yl)ureidosul-
fonyl]-4-methanesulfonamido-methylbenzoate.
0,01 (*) (p)
Triticonazole.
() (E) 5-(4-chlorobenzylidene) 2,2-dimethyl-1- (1H-1,2,4-triazol-1-ylmethyl)cyclopentanol.
0,01 (*) (p)
1-méthylcyclopropène.
1-méthylcyclopropène.
0,01 (*) (p)
(*) Indique le seuil de détection.
(p) Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f, de la directive 91/414/CEE : sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 5 juin 2011.