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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-240 du 6 mars 2008 relatif au régime spécial de retraite et au statut des personnels de l'Opéra national de Paris)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-240 du 6 mars 2008 relatif au régime spécial de retraite et au statut des personnels de l'Opéra national de Paris)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°68-382 du 5 avril 1968
Art. 3, Art. 6, Art. 10, Art. 11, Art. 11 bis, Art. 13 bis, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 35, Art. 58