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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2008 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur tous véhicules)

Le titre professionnel de conducteur (trice) du transport routier de marchandises sur tous véhicules est classé au niveau V de la nomenclature des niveaux de formation, telle que définie à l'article R. 335-13 du code de l'éducation et dans le domaine d'activité 311 u du code NSF.
Il sera réexaminé par la commission professionnelle consultative compétente dans un délai de cinq années.