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Article Annexe 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

LISTES DES FORFAITS DÉNOMMÉS "PRÉLÈVEMENTS D'ORGANES"

Liste 1 : forfaits facturables par l'établissement siège du prélèvement d'organes

PO 1 Prélèvements du ou des reins et / ou du foie.

PO 2 Prélèvements du ou des reins, du foie, du cœur, du pancréas, du ou des poumons et ou de l'intestin, ou prélèvement d'au moins 7 organes.

PO 3 Autres prélèvements d'organes.

PO 4 Prélèvements d'organes sur cœur arrêté.

Liste 2 : forfaits facturables par l'établissement dont dépend le chirurgien préleveur

PO 5 Prélèvement de rein (s).

PO 6 Prélèvement du foie.

PO 7 Prélèvement de poumon (s).

PO 8 Prélèvement de cœur ou du bloc cœur poumon ».

PO 9 Prélèvement de pancréas.