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Article Annexe 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article Annexe 4 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 27 février 2007 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Liste 1 : actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie



ACTES DE RADIOTHÉRAPIE EN CLASSIFICATION CCAM

CODE

LIBELLÉ

AANL 001

IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE INVASIF, EN DOSE UNIQUE.

AANL 002

SÉANCE D'IRRADIATION ENCÉPHALIQUE EN CONDITIONS STÉRÉOTAXIQUES AVEC CADRE NON INVASIF, À DOSE FRACTIONNÉE.

AZNL 001

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE DU NÉVRAXE (IRRADIATION CRANIOSPINALE).

QZNL 001

SÉANCE D'IRRADIATION CUTANÉE TOTALE À DOSE FRACTIONNÉE.

ZZNL 020

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 021

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 023

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 024

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 025

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 026

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE INFÉRIEURE À 5 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 027

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 028

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 030

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 031

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 033

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 034

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 036

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 037

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 039

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 040

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 042

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, SANS UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 043

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DE MODIFICATEUR DE FAISCEAU.

ZZNL 045

SEANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR PROTONTHÉRAPIE.

ZZNL 047

SÉANCE D'IRRADIATION CORPORELLE TOTALE (ICT).

ZZNL 900

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

ZZNL 902

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

ZZNL 903

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 5 FAISCEAUX OU PLUS, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

ZZNL 904

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 1 OU 2 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

ZZNL 905

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 5 MV ET INFÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

ZZNL 906

SÉANCE D'IRRADIATION EXTERNE PAR MACHINE PRODUISANT DES PHOTONS D'ÉNERGIE ÉGALE OU SUPÉRIEURE À 15 MV PAR 3 OU 4 FAISCEAUX, AVEC UTILISATION DYNAMIQUE DE COLLIMATEUR MULTILAME (MODULATION D'INTENSITÉ).

Liste 2 : GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus


GHM

GHS

INTITULÉ DU GHM

28Z08Z

9507

Préparations à une irradiation externe avec une dosimétrie tridimensionnelle.

28Z09Z

9508

Autres préparations à une irradiation externe.

28Z10Z

9509

Curiethérapie, en séances.

28Z11Z

9510

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances.



9515





9524



28Z12Z

9511

Techniques complexes d'irradiation externe, en séances.

28Z13Z

9512

Autres techniques d'irradiation externe, en séances.