LISTES DES ACTES DONNANT LIEU À RÉMUNÉRATION DES FORFAITS SE
Liste 1 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE1
CODE |
LIBELLÉ |
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BBCE001 |
Dacryo-cysto-rhinostomie [DCR], par endoscopie nasale. |
DZQJ001 |
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, par voie œsophagienne [échocardiographie-doppler transœsophagienne]. |
DZQJ008 |
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques. |
DZQJ010 |
Echographie-doppler transthoracique et échographie-doppler par voie œsophagienne du cœur et des vaisseaux intrathoraciques, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon. |
DZQJ011 |
Echographie-doppler du cœur et des vaisseaux intrathoraciques par voie œsophagienne, avec injection intraveineuse de produit de contraste ultrasonore ne franchissant pas le poumon. |
GBQA002 |
Sinusoscopie maxillaire, par voie méatale inférieure et / ou par abord de la fosse canine [abord vestibulaire]. |
GDQE004 |
Fibroscopie du larynx et de la trachée. |
GEQE002 |
Fibroscopie bronchique, avec prélèvement lymphonodal à l'aiguille par voie transbronchique. |
GEQE004 |
Fibroscopie bronchique, avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique. |
GEQE006 |
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique sans guidage. |
GEQE007 |
Fibroscopie bronchique. |
GEQE009 |
Fibroscopie bronchique avec lavage bronchioloalvéolaire à visée diagnostique, chez un patient intubé ou trachéotomisé. |
GEQE010 |
Fibroscopie trachéobronchique avec photodétection de lésion par autofluorescence sans laser. |
GEQH002 |
Fibroscopie bronchique, avec biopsie pulmonaire par voie transbronchique avec guidage radiologique. |
HEGE001 |
Ablation de corps étranger de l'œsophage, par endoscopie rigide. |
HEGE002 |
Ablation de corps étranger de l'œsophage, de l'estomac et / ou du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie. |
HEQE001 |
Œsophagoscopie au tube rigide. |
HEQE002 |
Endoscopie œso-gastro-duodénale. |
HEQE003 |
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, avant l'âge de 6 ans. |
HEQE005 |
Endoscopie œso-gastro-duodénale avec test à l'uréase, après l'âge de 6 ans. |
HGNE001 |
Séance de destruction de lésion du duodénum, par œso-gastro-duodénoscopie. |
HGQE002 |
Duodénoscopie par appareil à vision latérale. |
HJQE001 |
Rectosigmoïdoscopie. |
HMQH007 |
Cholangiographie rétrograde, par œso-gastro-duodénoscopie. |
JCGE003 |
Ablation unilatérale ou bilatérale d'une sonde urétérale, par endoscopie rétrograde. |
JCGE004 |
Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde. |
JDQE001 |
Fibroscopie urétrovésicale. |
JDQE002 |
Exploration endoscopique d'une néovessie intestinale. |
JDQE003 |
Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide. |
JEGE001 |
Ablation de corps étranger de l'urètre, par urétroscopie. |
JEHE002 |
Biopsie de l'urètre à la pince, par endoscopie. |
Liste 2 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE2
CODE |
LIBELLÉ |
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AELB002 |
Implantation d'électrode de stimulation de la moelle épinière à visée thérapeutique, par voie transcutanée. |
AHHA001 |
Biopsie de nerf périphérique, par abord direct. |
AHHA002 |
Biopsie neuromusculaire, par abord direct. |
BAGA001 |
Ablation secondaire de corps étranger de la paupière. |
BBGA001 |
Ablation de corps étranger des voies lacrymales, par abord direct. |
BDCA003 |
Suture d'une plaie linéaire non transfixiante de la cornée. |
BEJB001 |
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne avec irrigation-aspiration automatisée. |
BEJB002 |
Evacuation de collection de la chambre antérieure de l'œil, par voie transsclérale ou par voie transcornéenne sans irrigation-aspiration automatisée. |
BELB001 |
Injection de substance inerte ou organique dans la chambre antérieure de l'œil, par voie transcornéenne [reformation de la chambre antérieure]. |
BEPA001 |
Libération de synéchies et / ou de brides du segment antérieur de l'œil, par kératotomie. |
BGHA001 |
Biopsie rétinochoroïdienne. |
BGJB001 |
Evacuation de collection de la choroïde, par voie transsclérale. |
BGLB001 |
Injection d'agent pharmacologique dans le corps vitré. |
BGLB002 |
Injection de gaz dans le corps vitré. |
BKLB001 |
Injection thérapeutique intraorbitaire, rétrobulbaire ou latérobulbaire, d'agent pharmacologique. |
CAEA002 |
Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire. |
CAFA006 |
Excision de chondrite de l'auricule. |
CBLD 001 |
Pose bilatérale d'aérateur transtympanique. |
CBLD 003 |
Pose unilatérale d'aérateur transtympanique. |
EBGA001 |
Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou. |
EBHA001 |
Biopsie unilatérale ou bilatérale de l'artère temporale superficielle, par abord direct. |
EBNE002 |
Coagulation unilatérale de l'artère sphénopalatine, par endoscopie nasale. |
EGFA007 |
Excision d'une thrombose hémorroïdaire. |
FCFA012 |
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée diagnostique, par cervicotomie. |
FCFA028 |
Exérèse de nœud [ganglion] lymphatique du cou à visée thérapeutique, par cervicotomie. |
GBJD002 |
Evacuation de collection du sinus maxillaire, par voie méatale inférieure. |
JAHB001 |
Biopsie du rein, par voie transcutanée sans guidage. |
JAHJ002 |
Ponction de kyste du rein, par voie transcutanée avec guidage échographique. |
JAHJ006 |
Biopsie du rein sur une cible, par voie transcutanée avec guidage échographique. |
JAKD001 |
Changement d'une sonde de néphrostomie ou de pyélostomie. |
JCKD001 |
Changement d'une sonde d'urétérostomie cutanée. |
JDLF001 |
Pose d'un cathéter intravésical, par voie transcutanée suprapubienne. |
JHSB001 |
Ligature, section ou résection unilatérale ou bilatérale du conduit déférent, par voie transcutanée. |
LHNH001 |
Thermocoagulation de facettes articulaires de vertèbre, par voie transcutanée avec guidage radiologique. |
MDGB001 |
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui de la main, par voie transcutanée sans guidage. |
MHDB001 |
Arthrorise temporaire d'une articulation métacarpophalangienne ou interphalangienne d'un doigt par broche, par voie transcutanée. |
NJAB001 |
Allongement du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée. |
NJMB001 |
Réparation d'une rupture du tendon calcanéen [d'Achille], par voie transcutanée. |
PAGB002 |
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée sans guidage. |
PAGH001 |
Ablation de matériel d'ostéosynthèse enfoui, par voie transcutanée avec guidage radiologique. |
PDFA001 |
Exérèse de lésion fasciale et / ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux. |
QAGA004 |
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous du visage ou des mains. |
QZFA001 |
Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe. |
QZFA002 |
Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe. |
QZFA005 |
Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe. |
QZFA007 |
Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe. |
QZGA003 |
Ablation d'un corps étranger profond des tissus mous, en dehors du visage et des mains. |
QZGA006 |
Ablation de plusieurs corps étrangers profonds de la peau et des tissus mous, en dehors du visage et des mains. |
Liste 3 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE3
CODE |
LIBELLÉ |
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AGLB001 |
Injection péridurale [épidurale] d'agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique. |
AHLB003 |
Infiltration thérapeutique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [grand nerf occipital d'Arnold]. |
AHLB015 |
Infiltration thérapeutique de nerf de la paroi du tronc, sans stimulodétection. |
AHLB016 |
Infiltration thérapeutique du plexus brachial. |
AHLH014 |
Infiltration thérapeutique de nerf spinal à l'émergence rachidienne, avec guidage radiologique. |
GGHB002 |
Biopsie de la plèvre, par voie transcutanée sans guidage. |
GGJB001 |
Drainage d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. |
GGJB002 |
Evacuation d'un épanchement de la cavité pleurale, par voie transcutanée sans guidage. |
HPJB001 |
Evacuation d'un épanchement intrapéritonéal, par voie transcutanée. |
JGHB001 |
Ponction-cytoaspiration de la prostate, par voie transrectale ou transpérinéale. |
JGHB002 |
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage au doigt. |
JGHD 001 |
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage au doigt. |
JGHJ001 |
Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique. |
JGHJ002 |
Biopsie de la prostate, par voie transpérinéale avec guidage échographique. |
JPHJ001 |
Amniocentèse sur plusieurs sacs amniotiques, avec guidage échographique. |
JPHJ002 |
Amniocentèse sur un sac amniotique unique, avec guidage échographique. |
Liste 4 : liste des actes donnant lieu à rémunération sur la base d'un SE4
CODE |
LIBELLÉ |
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FEJF003 |
Saignée thérapeutique. |