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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 février 2008 portant révision de l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de fabrication industrielle)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 février 2008 portant révision de l'arrêté du 31 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'agent de fabrication industrielle)

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 juillet 2003

Annexe