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Article L1521-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Article L1521-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code du travail)

Les dispositions de la présente partie s'appliquent dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Saint-Pierre-et-Miquelon, sous réserve des adaptations prévues par le présent titre.