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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 1990 fixant la rémunération hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 28 mars 1990 fixant la rémunération hospitalière des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherches dentaires)

En application des dispositions de l'article 35 du décret du 24 janvier 1990 susvisé, les taux annuels des émoluments hospitaliers des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires mentionnés au A (a) de l'article 1er du décret précité sont fixés comme suit :

Taux au 1er août 2007 (en euros) :

Après 12 ans : 54 337,22

Après 9 ans : 47 881,98

Après 6 ans : 40 351,03

Après 3 ans : 37 123,43

Avant 3 ans : 32 820,10