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Article Annexe VIII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)

Article Annexe VIII AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 février 2008 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle)



RÉPUBLIQUE FRANÇAISE


Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables.



Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 51 du 29/02/2008 texte numéro 9



Documents à fournir pour la délivrance par équivalence




Vous pouvez consulter le tableau dans le

JOn° 51 du 29/02/2008 texte numéro 9