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Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2008 modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 relatif aux mesures de lutte contre la maladie vésiculeuse des suidés)

Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 février 2008 modifiant l'arrêté du 8 juin 1994 relatif aux mesures de lutte contre la maladie vésiculeuse des suidés)

A modifié les dispositions suivantes :

Arreté du 8 juin 1994

Annexe II