Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2007 portant organisation du service à compétence nationale Archives nationales)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 2007 portant organisation du service à compétence nationale Archives nationales)
La mission du projet « Pierrefitte-sur-Seine », qui impulse et coordonne l'ensemble des chantiers du nouveau site des Archives nationales à Pierrefitte-sur-Seine, est dirigée par le directeur du service Archives nationales.