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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2008-156 du 22 février 2008 relative à la représentation de la Nouvelle-Calédonie au sein du conseil d'administration de l'Agence de développement de la culture kanak)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2008-156 du 22 février 2008 relative à la représentation de la Nouvelle-Calédonie au sein du conseil d'administration de l'Agence de développement de la culture kanak)


A modifié les dispositions suivantes :
- Loi n°88-1028 du 9 novembre 1988
Art. 93