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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 janvier 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la programmation de l'activité du bloc opératoire)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 janvier 2008 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la programmation de l'activité du bloc opératoire)


Le médecin-chef directeur de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.