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Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant divers arrêtés relatifs aux personnels navigants des « essais réception »)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 25 janvier 2008 modifiant divers arrêtés relatifs aux personnels navigants des « essais réception »)


Les dispositions de l'article 9 (a) de l'arrêté du 1er juin 1999 susvisé fixant le programme et le régime des examens pour l'obtention du brevet de pilote d'essais expérimental d'avions sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Le candidat au brevet de pilote d'essais expérimental d'avions est admis à subir le test final en vol, mentionné en annexe, sur autorisation du directeur de l'EPNER. »