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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)


L'arrêté du 24 décembre 1996 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2011.