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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)


L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé est abrogée à compter du 1er janvier 2011.