Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 janvier 2008 portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive »)
L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé est abrogée à compter du 1er janvier 2011.