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Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »)

Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 janvier 2008 portant création de la mention « escrime » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »)


Les arrêtés du 14 avril 1986, du 18 juillet 1994 et du 3 juillet 1998susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.