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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 novembre 2007 fixant la composition, l'organisation et le fonctionnement du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)

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En cas d'absence du président, la présidence du comité est assurée par le directeur général de la mer et des transports.