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Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 2007 fixant l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Article AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 26 décembre 2007 fixant l'état des prévisions de recettes et de dépenses des établissements publics de santé et des établissements de santé privés mentionnés aux b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale)

Cadre de présentation synthétique de l'EPRD

Lettres mnémotechniques :

A :

Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC)

B :

Unités de soins de longue durée (USLD)

C :

Ecoles et instituts de formation des personnels paramédicaux et de sages-femmes

E :

Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

J :

Maisons de retraite

L :

Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT)-Activité sociale

M :

Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT)-Activité de production et de commercialisation

N :

Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD)

P :

Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF

EPRD synthétique

Etablissement : Exercice :

Compte de résultat prévisionnel principal

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23

Tableau de passage du résultat prévisionnel à la CAF prévisionnelle (1)

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23

Tableau de financement prévisionnel

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23

Fonds de roulement prévisionnel (1)

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23

(1) Ces données figurent à titre d'information et ne sont pas soumises au vote du conseil d'administration.

EPRD synthétique

Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : B, E et J.

Compte de résultat prévisionnel annexe



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23


Etablissement : Exercice :
Lettres budgétaires : L, M, N, P.

Compte de résultat prévisionnel annexe



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23


Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : C.

Compte de résultat prévisionnel annexe



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23


Etablissement : Exercice :
Lettre budgétaire : A.

Compte de résultat prévisionnel annexe



Vous pouvez consulter le tableau dans le
JO n° 25 du 30 / 01 / 2008 texte numéro 23