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Article 39 AB AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)

Article 39 AB AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)

Les matériels destinés à économiser l'énergie et les équipements de production d'énergies renouvelables qui figurent sur une liste établie par arrêté conjoint du ministre du budget et du ministre de l'industrie, acquis ou fabriqués avant le 1er janvier 2009 peuvent faire l'objet d'un amortissement exceptionnel sur douze mois à compter de leur mise en service.