Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2008-87 du 24 janvier 2008 relatif au fonctionnement et au financement des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie)
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publique
Art. R5132-112
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publique
Art. R3121-33-3
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publique
Art. R5124-45
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publique
Art. R5132-10, Art. R5132-76
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publique
Art. R5121-85, Art. R5121-88
A modifié les dispositions suivantes :
Code de la santé publique
Sct. Section 1 : Centres de cure ambulatoire en alcoologie., Art. R3311-1, Art. R3311-2, Art. R3311-3, Art. R3311-4, Art. R3311-5, Art. R3311-6, Art. R3311-7, Art. R3311-8