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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 janvier 2008 relatif à l'uniforme et aux insignes de grades des agents de l'Office national des forêts)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 16 janvier 2008 relatif à l'uniforme et aux insignes de grades des agents de l'Office national des forêts)


Le présent arrêté abroge les arrêtés suivants :
― arrêté du 4 juillet 1972 relatif à l'uniforme des techniciens forestiers, des chefs de district forestier et des agents techniques forestiers de l'Office national des forêts ;
― arrêté du 3 janvier 1977 relatif à l'uniforme des personnels féminins du corps du corps des techniciens forestiers de l'Office national des forêts.